Informations légales

Informations légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site internet www.restaurantlacasserole.fr est édité par :
La Casserole, SARL au capital de 10000 euros.
Numéro TVA intracommunautaire : FR 29 529402273
Numéro SIRET : 529402273 00013
RCS Strasbourg TI 529 402 273 (2011 B 59)
Siège social : 24 rue des Juifs, 67000 Strasbourg, FRANCE
Téléphone : 03 88 36 49 68
Email : info@restaurantlacasserole.fr

Le directeur de la publication du site web www.restaurantlacasserole.fr est M. Cédric Kuster.

Le site www.restaurantlacasserole.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE www.ovh.com.

 

Protection des données personnelles :

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro de déclaration suivant: 1910395 v 0

Politique de respect de la vie privée adoptée par La casserole.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, s’il s’en trouvait (art.34 de la loi “Informatique et Libertés” nº 78-17 du 16 janvier 1978).

Utilisation des cookies

La casserole peut être amené à utiliser le système des “cookies”. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier mais de manière générale de collecter des informations lors de votre passage sur notre site. Cela nous permettra de savoir quelles sont les parties de notre site qui vous intéressent.
La casserole pourra alors mieux connaître vos centres d’intérêt et vous communiquer des informations adaptées à vos besoins.
Ces “cookies” vous éviteront également de devoir fournir chaque fois des informations que vous nous avez déjà communiquées dans la mesure où ils se souviendront que vous nous avez communiqué ces informations à une date antérieure.
Il vous est possible de détecter l’existence de ces “cookies” et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est possible de vous opposer à l’enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.
Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.

 

Droits d’auteur et crédits

Le site www.restaurantlacasserole.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de La Casserole. Ainsi, la structure générale, ainsi que son contenu comme les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de La Casserole. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de La Casserole, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que La Casserole en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation est interdite. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Développement et design : The Big Family
Photos : Stéphane Spach